Mairie-Longchamp21.fr

Site officiel de Longchamp en Côte d'Or

Aller au contenu Aller à la navigation

Accueil » COMMUNE » ARRETES MUNICIPAUX ET PREFECTORAUX

Arrêtés municipaux et préfectoraux

Pour consulter un arrêté, cliquez sur son libellé

Arrêtés municipaux

- Arrêté relatif à l'interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique

- Arrêté relatif à l'extinction de l'éclairage public

- Arrêté relatif à l'accès et l'utilisation des terrains de football du complexe sportif

- Arrêté réglementant la circulation portant institution d'une zone 30 au lotissement "les Meix Langard"

- Arrêté réglementant la circulation sur le chemin rural n°15

- Arrêté réglementant le régime de priorité au carrefour de la RD24B - rue Haute de l'Eglise - et de la RD24 - rue du Bourg

- Arrêté réglementant la circulation portant instauration d'une limitation de vitesse à 30 km/heure autour de la place de l'Eglise

- Arrêté relatif à la modification du P.L.U. de la commune de LONGCHAMP et de son règlement

- Arrêté relatif à la modification des domaines d'intervention du 3ème Adjoint au Maire

- Arrêté relatif à l'interdiction de stationnement des caravanes sur le complexe sportif et les terrains de football

Arrêtés préfectoraux

- Arrêté relatif à la lutte contre les nuisances sonores

- Arrêté portant réglementation des feux de plein air

- Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse en Côte d'Or pour la campagne 2019-2020

Agenda

A LONGCHAMP

novembre 2019

L	M	M	J	V	S	D
				1	2	3
4	5	6	7	8	9	10
11	12	13	14	15	16	17
18	19	20	21	22	23	24
25	26	27	28	29	30

Mois précédent

Flux RSS des actualités