Arrêtés municipaux et préfectoraux
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Arrêtés municipaux
- Arrêté relatif à l'interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique
- Arrêté relatif à l'extinction de l'éclairage public
- Arrêté relatif à l'accès et l'utilisation des terrains de football du complexe sportif
- Arrêté réglementant la circulation sur le chemin rural n°15
- Arrêté relatif à la modification du P.L.U. de la commune de LONGCHAMP et de son règlement
- Arrêté relatif à la modification des domaines d'intervention du 3ème Adjoint au Maire
Arrêtés préfectoraux
- Arrêté relatif à la lutte contre les nuisances sonores
- Arrêté portant réglementation des feux de plein air
- Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse en Côte d'Or pour la campagne 2019-2020