PV DU CONSEIL DU 19 MAI 2014

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2014 à 20h00

 

Date de convocation : 12/05/2014

Présents : PROST Jacques, MARION Marie-Noëlle, RAYMOND Jean, PINGET Monique, ROBIN Joël, MALANDRE Madeleine, GOUJON Roland, LADARRE Patrice, LOPEZ Arlette, FRELIH Jean-Marc, MALANDRE Sophie, TELLEZ Jacqueline, MUGNERET Michel, SANCHEZ Francis et ROYER Sylvie (arrivée à 8h06).

Absents excusés : Jacqueline TELLEZ (procuration à Michel MUGNERET), Joël ROBIN (procuration à Jacques PROST).

Secrétaire de séance : Jean-Marc FRELIH

Approbation à l’unanimité du Procès Verbal de la réunion du 18 avril 2014.

Le conseil accepte à l’unanimité l’ajout d’un point à l’ordre du jour : projet de convention ATSEM.

 

ORDRE DU JOUR

 

  1. PROJET DE CONVENTION ATSEM

Le Maire explique au conseil que le contrat établi pour un Agent Spécialisé des Ecoles Maternelles à mi-temps arrive à son terme au 31 août 2014. La reconduction de ce contrat permettrait d’une part de continuer un service de qualité pour les classes maternelles, d’autre part de permettre à cet Agent de s’inscrire à un concours interne des ATSEM. Les salaires étant jusqu’alors pris en charge exclusivement par la commune de LONGCHAMP, la commune de Chambeire a été sollicitée et a donné son accord de principe pour une participation financière qui devra être confirmée par la signature d’une convention.

Pour information, 20% des élèves inscrits en maternelle sont domiciliés à Chambeire.

Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à rédiger un projet de convention qui sera proposé à la municipalité de Chambeire et à procéder au renouvellement du contrat de l’ATSEM pour une année.

 

  1. ACCUEIL DE LOISIRS

Le conseil municipal décide des dates d’ouverture d’été : du 7 juillet au 1er août 2014.

Inscriptions : elles seront prises du 16 au 25 juin 2014 auprès de la Directrice, Jennifer VIGOGNE.

 

  1. AVENANT CAF
    La Caisse d’Allocations Familiales propose la signature d’un avenant à la convention d’objectif et de financement de la prestation de service ALSH n°2009-173 pour l’accueil de loisirs de Longchamp. Le conseil autorise le Maire à signer cet avenant définissant les nouvelles modalités de versement de cette aide.

 

  1. ELECTIONS EUROPEENNES
    Les prochaines élections ayant lieu le dimanche 25 mai 2014 de 8 h à 18h, le conseil procède à l’organisation du bureau de vote.

 

  1. OPERATION TRANQUILLITE VACANCES
    L’opération « voisins vigilants » ne peut pas être installée dans notre commune en raison de l’absence de risques réels. En revanche, il est possible d’installer l’opération « tranquillité » en liaison avec la Gendarmerie : c’est une action de prévention à l’égard des cambriolages. Les usagers qui le souhaitent prennent directement contact avec la gendarmerie quand ils s’absentent plusieurs jours de leur domicile.

  2. CEREMONIES DU 18 JUIN ET DU 14 JUILLET
    Appel du 18 Juin : cérémonie au Monument aux Morts à 9h.

14 Juillet : Cérémonie au Monument aux Morts le lundi 14 juillet à 19h avec dépôt de gerbe, suivie d’un vin d’honneur à la salle des fêtes.Partenariat avec le Comité des fêtes pour le repas. Bal et feux d’artifices en soirée avec défilé aux lampions.

 

  1. GARANTS DE LA FORET
    Concernant les affouages, les coupes sont délivrées par l’ONF sous la responsabilité de 3 garants désignés par le conseil municipal. Le conseil nomme 3 nouveaux garants affouages :Jean RAYMOND- Monique PINGET- Roland GOUJON

  2. JUMELAGE Franco Allemand Longchamp-Laubenheim
    Une délégation allemandeest attendue à Longchamp les 30, 31 mai et 1er Juin 2014. Le comité de Jumelage de Longchamp, en relation avec la municipalité, propose le programme suivant :
    Vendredi 30 mai : arrivée des allemands prévue à 18 heures avec réception organisée dans la cour de la faïencerie. La mairie se charge de l’apéritif et participe au repas. Le conseil, à l’unanimité, autorise le Maire à engager les frais inhérents.
    Samedi 31 mai : le comité de jumelage organise une soirée dansante à la salle des fêtes.
    Dimanche 1er Juin : repas dans les familles et départ.

  3. CONCOURS DES MAISONS FLEURIES
    Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de renouveler l’organisation du concours des maisons fleuries selon les modalités suivantes :
    Inscriptions en Mairie jusqu’au 30 Juin 2014.

Visite des maisons fleuries par la commission : samedi 2 août 2014
Attribution des lots sous forme de bons d’achats distribués aux lauréats pour un montant global de
140 euros, la somme nécessaire est inscrite au budget compte 6232.

 

  1. AMENAGEMENT DES LOCAUX SCOLAIRES
    Propositions du Maire :
    -
    déménagement d’une classe côté mairie vers la classe « pilier » pour la rentrée 2014.
    - engagement d’une étude sur la transformation d’un logement vacant d’instituteur en salle de classe.
    - proposition de faire appel à un architecte programmiste pour un projet plus global afin de préparer l’école du futur à l’horizon 2019-2025 dans l’enceinte actuelle en utilisant éventuellement le fond de cour.

Le conseil approuve à l’unanimité l’étude de ces projets.

 

 

  1. CHAUFFAGE
    Le Maire expose aux membres du conseil que, dans le cadre de la maîtrise de l’énergie, une mission de diagnostic énergétique a été confiée à un cabinet d’ingénierie par le SICECO en 2008. Un rapport d’étude complet a été réalisé pour chaque bâtiment communal indiquant des réalisations possibles pour effectuer des économies d’énergie. Les dépenses de chauffage étant de plus en plus importantes, le Maire propose les travaux suivants : installation de robinets thermostatiques sur les radiateurs et de régulateurs thermostatiques sur les chaudières avec sonde.
    Le conseil, à l’unanimité, autorise le Maire à démarcher le SICECO pour étude du coût et des subventions, à prospecter auprès des chauffagistes locaux.

 

 

  1. SUBVENTIONS AUX ECOLES
    Le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’attribuer une subvention aux écoles pour les sorties scolaires : 700 € pour l’école primaire et 300 € pour l’école maternelle.

La somme nécessaire est inscrite au budget 2014 compte 6574.

 

  1. BULLETIN MUNICIPAL  « le petit baillou »
    Propositions de la commission « information et communication » présentées par Mme PINGET :
    - changement de couvertures en faisant appel aux artistes de Longchamp ou aux très bonnes photos.
    - renouvellement des annonceurs, prospection en donnant priorité aux entreprises locales – détermination du coût annuel : 50€/an pour 1/8 en couleur et 30€/an pour le noir et blanc.
    - Mise en place d’une page pour les élus de Longchamp Demain 
    - Devis en cours.
    Le conseil, à l’unanimité, accepte ces propositions.


  2. PARKING DE LA SALLE DES FETES
    L’entreprise de Brazey, comme elle s’y était engagée, est venue niveler le terrain, il s’agit maintenant d’envisager des travaux complémentaires pour réaliser un drainage. Le conseil autorise le Maire à prospecter pour des devis auprès de plusieurs entreprises.

Le Maire rappelle que la place est destinée aux organisations festives locales.

Pour ne pas aggraver la situation, la partie centrale de la place est désormais interdite au stationnement et à la circulation par arrêté municipal du 7 mai 2014.
Le conseil envisage de clôturer la place du château et autorise le Maire à demander des devis.

 

  1. CHUPITO – MAIRIE – ECOLES
    Le Maire propose de lancer une étude d’utilisation et de rationalisation de ces bâtiments en faisant appel à un architecte programmiste. La société PACT 21, déjà missionnée pour l’étude accessibilité des bâtiments communaux pourrait proposer un avenant au contrat actuel. Le conseil, à 12 voix POUR et CONTRE autorise le Maire à diligenter ces études.

  2. COMMUNAUTE DE COMMUNES
    Ouverture de sept commissions de la Communauté de Communes à des conseillers municipaux (non conseillers communautaires) qui siègeront à titre consultatif.

  • COMMUNICATION-STATUTS-DEVELOPPEMENT MEDIA : Sophie MALANDRE

  • AMENAGEMENT-DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE-RECHERCHE D’ENTREPRISES : Patrice LADARRE

  • ENFANCE-JEUNES-PERISCOLAIRE-EXTRASCOLAIRE : Marie-Noëlle MARION

  • FINANCES : Jean RAYMOND

  • ENVIRONNEMENT-AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU TERRITOIRE-CADRE DE VIE-AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE-GEMAPI : Michel MUGNERET

  • VOIRIE-TRANSPORT-BATIMENT-ACCESSIBILITE-MISE EN CONCURRENCE : Joël ROBIN

  • PETITE ENFANCE-FAMILLE-SENIORS-ACTION SOCIALE : Arlette LOPEZ

  1. SMICTOM
    Le conseil doit désigner son délégué pour le représenter auprès du SMICTOM. Monsieur Jean-Marc FRELIH étant candidat, il est élu à l’unanimité.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

  1. Tourniquet du Lampot : le tourniquet installé à l’entrée du chemin menant à la forêt présentait un danger au moment de sa fermeture, les services techniques ont installé deux entretoises en caoutchouc.

  2. Relations toujours difficiles entre des groupes de jeunes qui viennent « taper » le ballon et les riverains.

  3. Tondeuses du local technique : le maire fait part de difficultés avec les tondeuses, l’une en contentieux depuis un an et l’autre techniquement plus au point (matériel vieillissant).

  4. Lycée de Longchamp : échanges de parcelles entre la commune et la Région.
    Le Maire explique au conseil qu’il convient de régulariser le transfert de propriété, selon la Loi du 13 juillet 2004, du Lycée vers la Région. La parcelle n°930 appartenant à la commune doit faire l’objet d’une cession gratuite de la Commune vers la Région.La Commune souhaite associer à ce transfert, un autre transfert, en sens inverse : une bande de 10 mètres de large le long de l’Arnison, rive gauche, sous réserve que la Région prenne à sa charge les frais de clôture et l’ouverture du pont. La Région se chargerait des documents de cession.

  5. Accord du conseil pour une vente ambulante de pizzas le lundi soir et le samedi soir (restaurant L’Escale fermé ce soir-là).

  6. Le conseil accepte l’accueil d’une personne devant exécuter un TIG (Travail d’Intérêt Général) à partir du 2 Juin pour une durée de 40 heures.

  7. Réforme scolaire : le maire informe le conseil sur l’avancement de la réflexion, à ce jour, on se dirige vers une option de péri éducation durant un après-midi complet par semaine.

 

 

 

COMMUNE DE LONGCHAMP

 

LISTE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

non conseillers communautaires

CANDIDATS avec voix consultative aux commissions suivantes :

 

 

 

Commissions

candidats

Tél + Mail

COMMUNICATION-STATUTS-DEVELOPPEMENT MEDIA

Sophie MALANDRE

24, rue du Pautet

21110 LONGCHAMP

03 80 37 92 60

sophie_malandre@yahoo.fr

AMENAGEMENT-DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE-RECHERCHE D’ENTREPRISES

Patrice LADARRE

11BIS, rue du lycée

21110 LONGCHAMP

03 80 49 05 82

patriceladarre@gmail.com

ENFANCE-JEUNES-PERISCOLAIRE-EXTRASCOLAIRE

Marie-Noëlle MARION

6, rue des grives

21110 LONGCHAMP

06 22 95 93 90

mariondaniel5@hotmail.com

FINANCES

Jean RAYMOND

12, rue de Laubenheim

21110 LONGCHAMP

06 35 31 18 82

jean.raymond02@wanadoo.fr

ENVIRONNEMENT-AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU TERRITOIRE-CADRE DE VIE-AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE-GEMAPI

Michel MUGNERET

22B, rue du Bourg

21110 LONGCHAMP

03 80 31 28 24

michel.mugneret@orange.fr

VOIRIE-TRANSPORT-BATIMENT-ACCESSIBILITE-MISE EN CONCURRENCE

Joël ROBIN

11, allée des merisiers

21110 LONGCHAMP

03 80 37 95 59

joel.robin@wanadoo.fr

PETITE ENFANCE-FAMILLE-SENIORS-ACTION SOCIALE

Arlette LOPEZ

6, rue du Pautet

21110 LONGCHAMP

 

benjamin.lopez@sfr.fr