PV DU CONSEIL DU 11 AVRIL 2014

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 avril 2014 à 20h00

 

Date de convocation : 07/04/2014

Présents : PROST Jacques, MARION Marie-Noëlle, RAYMOND Jean, PINGET Monique, ROBIN Joël, LOPEZ Arlette, FRELIH Jean-Marc, MALANDRE Madeleine, GOUJON Roland, ROYER Sylvie, LADARRE Patrice, MALANDRE Sophie, SANCHEZ Francis, TELLEZ Jacqueline et MUGNERET Michel.

 

Secrétaire de séance : Jean-Marc FRELIH

 

Le Maire demande l’accord du conseil pour l’ajout d’un point à l’ordre du jour :

  1. Désignation d’un Correspondant Défense

 

ORDRE DU JOUR

 

Suite au renouvellement du Conseil Municipal, le conseil procède à l’élection de ses délégués pour le représenter dans divers organismes :

 

CNAS (Comité National d’Action Sociale du Personnel)

 

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

  • DESIGNE Madame Madeleine MALANDRE, pour le Collège des élus.

  • DESIGNE Madame Eliane PICHARD, pour le collège des Agents.

 

Conseil d’Administration du Lycée de la Céramique Henry Moisand

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité,désigne 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants pour représenter la commune au Conseil d'Administration du Lycée de la Céramique Henry MOISAND,

 

Délégués titulaires :

Délégués suppléant :

  1. Jacques PROST

  1. Sylvie ROYER

  1. Arlette LOPEZ

  1. Madeleine MALANDRE

  1. Monique PINGET

  1. Michel MUGNERET

 

 

CESC (Comité d’Education à la Santé et à la Citoyenneté du Lycée Henry Moisand)

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité, désigne 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant pour représenter la commune au CESC du Lycée de la Céramique Henry MOISAND.

  • Délégué titulaire : Patrice LADARRE

  • Délégué suppléant : Jacqueline TELLEZ

GIP e-bourgogne (Groupement d’Intérêt Public)

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité, désigne 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant pour représenter la commune au GIP e-bourgogne

  • Délégué titulaire : Jean-Marc FRELIH

  • Délégué suppléant : Sophie MALANDRE

 

SICECO (Syndicat Intercommunal des Communes Electrifiées de Côte d’Or)

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité, désigne 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant pour représenter la commune au SICECO,

  • Délégué titulaire : Roland GOUJON

  • Délégué suppléant : Joël ROBIN

 

 

SITNA (Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Tille aval, de la Norges et de l’Arnison)

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité, désigne 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant pour représenter la commune au SITNA,

  • Délégué titulaire : Jean RAYMOND

  • Délégué suppléant : Roland GOUJON

 

CORRESPONDANT DEFENSE

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité, désigne son nouveau correspondant Défense

En la personne de Patrice LADARRE.

 

CCAS (Centre Communal d’Action Sociale)

 

VU les articles L.123-4 à L.123-8 et R123-1 à R.123-38 du code de l'action sociale et des familles,

VU que le conseil d’administration du CCAS comprend, outre le Maire qui est membre de droit, des membres élus en son sein par le conseil municipal et des membres nommés par le Maire,

  • Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, DECIDE que le nombre de membres du conseil municipal appelés à siéger au Centre Communal d’Action Sociale est fixé à quatre.

Considérant qu’il y a lieu de procéder à l’élection de 4 membres du conseil municipal appelés à siéger au
Centre Communal d’Action Sociale,

Après avoir voté à scrutin secret,

  • ELIT en tant que membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale Madame Arlette LOPEZ, Madame Sylvie ROYER, Madame Marie-Noëlle MARION et Monsieur Patrice LADARRE.

 

 

Commissions communales

L'article L 2121-22 du CGCT prévoit que "le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, ou dès le début du mandat, des commissions communales chargées d'étudier les questions soumises au conseil soit par l'administration, soit à l'initiative d'un de ses membres".

Elles sont convoquées par le Maire, qui en est le Président de droit.

 

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, procède à la formation de ses commissions :

  1. Commission Finances et Vie économique, encadrée par Jean RAYMOND ayant délégation du Maire.
    Membres :Arlette LOPEZ, Patrice LADARRE, Madeleine MALANDRE et Francis SANCHEZ.

  2. Commission Travaux et Urbanisme, encadrée par Joël ROBIN ayant délégation du Maire.
    Membres : Jean-Marc FRELIH, Roland GOUJON, Patrice LADARRE et Michel MUGNERET.

  3. Commission Jeunesse, Sports et Vie associative, encadrée par Marie-Noëlle MARION ayant délégation du Maire.
    Membres : Roland GOUJON, Sylvie ROYER, Monique PINGET et Jacqueline TELLEZ.

  4. Commission Information, communication, encadrée par Monique PINGET ayant délégation du Maire.

Membres : Jean-Marc FRELIH, Sophie MALANDRE, Madeleine MALANDRE et Jacqueline TELLEZ.

  1. Commission Environnement, Forêt et Foncier non bâti, encadrée par Jean RAYMOND ayant délégation du Maire.
    Membres : Sophie MALANDRE, Marie-Noëlle MARION.

  2. Commission Affaires culturelles, scolaires et sociales, encadrée par Marie-Noëlle MARION et Monique PINGET.
    Membres : Arlette LOPEZ, Patrice LADARRE, Madeleine MALANDRE et Roland GOUJON.

  3. Commission Fleurissement et Embellissement, encadrée par Sophie MALANDRE.
    Membres : Roland GOUJON et Joël ROBIN.

  4. Commission Fêtes et cérémonies, encadrée par Roland GOUJON :
    Membres : : PROST Jacques, MARION Marie-Noëlle, RAYMOND Jean, PINGET Monique, ROBIN Joël, LOPEZ Arlette, FRELIH Jean-Marc, MALANDRE Madeleine, GOUJON Roland, ROYER Sylvie, LADARRE Patrice, MALANDRE Sophie, TELLEZ Jacqueline .

 

 

 

Le Maire rappelle que suite à l’installation du conseil municipal, il a été donné délégation de fonction aux adjoints par arrêté municipal du 5 avril 2014 :

 

ARTICLE 1 : A dater du 5 avril 2014, Madame MARION Marie-Noëlle, première adjointe, est déléguée, sous la surveillance et la responsabilité de Monsieur le Maire, pour intervenir dans les domaines suivants :
« monde associatif, culturel et affaires sociales »

 

ARTICLE 2 : A dater du 5 avril 2014, Monsieur RAYMOND Jean, 2ème adjoint , est délégué , sous la surveillance et la responsabilité de Monsieur le Maire, pour intervenir dans les domaines suivants :
« économie, finances, forêt et environnement »

 

ARTICLE 3 : A dater du 5 avril 2014, Madame PINGET Monique, 3ème adjointe , est déléguée , sous la surveillance et la responsabilité de Monsieur le Maire, pour intervenir dans les domaines suivants :
« communication et affaires scolaires »

 

ARTICLE 4 : A dater du 5 avril 2014, Monsieur ROBIN Joël, 4ème adjoint , est délégué , sous la surveillance et la responsabilité de Monsieur le Maire, pour intervenir dans les domaines suivants :
« travaux, urbanisme et services techniques »

 

 

Indemnités des élus

 

Vu les arrêtés municipaux en date du 5 avril 2014 portant délégation de fonctions à Mesdames et Messieurs les adjoints ,

Considérant qu'il appartient au conseil municipal de déterminer les taux des indemnités des élus locaux pour l’exercice de leurs fonctions, dans la limite des taux maximum fixés par la loi,

Considérant que pour une commune de 1278 habitants, le taux maximalde l’indemnité du maire en pourcentage de l’indice brut terminal 1015 de l’échelle indiciaire de la fonction publique ne peut dépasser 43%, et le taux maximal de l’indemnité d’un adjoint ne peut dépasser 16.5% de l’indice brut 1015,

 

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, par 12 voix pour, 2 abstentions, et 1voix contre :

 

  • DECIDE DE FIXER, avec effet au 5 avril 2014 le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions du maire, des adjoints comme suit :

 

- maire : 38.5 % de l’indice brut 1015

- 1er  adjoint : 12.37 % de l’indice brut 1015

- 2ème adjoint : 12.37 % de l’indice brut 1015

- 3ème adjoint : 12.37 % de l’indice brut 1015

- 4ème adjoint : 12.37 % de l’indice brut 1015

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 

  1. Accueil de loisirs : Monsieur le Maire informe lesconseillers que l’accueil de loisirs continuera de fonctionner le mercredi jusqu’au 2 juillet, durant les vacances de Pâques du 22 au 30 avril et en juillet à des dates à définir. Madame TELLEZ continue de superviser la gestion sous la responsabilité du Maire.

  2. Incivilités : Le Maire fait part au conseil d’un problème récurent de nuisances sonores particulièrement le week end et durant les vacances scolaires, un dialogue sera engagé pour trouver des solutions.

  3. Rue des tilleuls : le maire informe le conseil d’un problème de dépôt d’objets encombrants sur l’accotement de la voie publique. Des contacts ont été pris avec la Préfecture, la Gendarmerie et les intervenants concernés par cette affaire.

 

 

Affiché le 15 avril 2014

Le Maire,